Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine du Château de CHEILLY
Sorine et Fils, EARL

Numéro de dépôt :
3690918
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2019
Domaine du Château de CHEILLY de Sorine et Fils

Présentation de la marque Domaine du Château de CHEILLY

Déposée le 12 novembre 2009 par Sorine et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Château de CHEILLY »

Le déposant est Sorine et Fils, EARL domicilié(e) 1 Place de la Poste - 71150 - CHEILLY LES MARANGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sorine et Fils domicilié(e) 1 Place de la Poste - 71150 - CHEILLY LES MARANGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Château de CHEILLY est expirée depuis le 12 novembre 2019.

Sorine et Fils a également déposé les autres marques suivantes : Manoir de Choiseul


Sorine et Fils, EARL - 1 Place de la Poste - 71150 - CHEILLY LES MARANGES - France


Sorine et Fils - 1 Place de la Poste - 71150 - CHEILLY LES MARANGES - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.